Mentions légales & Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 21 septembre 2025

Article 1 – Mentions légales
1.1. Site : www.rallyepassion.com
1.2. Éditeur: Association Rallye Passion (loi 1901)
RNA : W922022423 – SIREN : 990 689 531 – SIRET : 990 689 531 00012
Siège social : 7, rue des Frères-Chaussons, 92600 Asnières-sur-Seine, France
Représentée par ses Co-Présidents : Iman Cravello et Jacques-Antoine Delaval
Responsable de la publication : Iman Cravello
Email : contact@rallyepassion.com
1.3. Hébergeur: Site hébergé par o2switch, 222–224 boulevard Gustave-Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40 – https://www.o2switch.fr
1.4. CMS Site propulsé par WordPress.

Article 2 – Accès au site
L’accès et l’utilisation du site sont réservés à un usage strictement personnel. Toute exploitation commerciale ou politique sans autorisation écrite est interdite.

Article 3 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, vidéos, structure, logiciels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite de l’éditeur.

Article 4 – Responsabilités
L’éditeur n’est pas responsable des dommages résultant de l’utilisation du site ou d’une interruption temporaire. L’utilisateur est responsable de son matériel et de son usage d’Internet.

Article 5 – Données personnelles
5.1. Responsable du traitement: Association Rallye Passion (coordonnées ci-dessus).
5.2. Données collectées:
• Formulaire de contact : nom, prénom, email, téléphone.
• Inscription/paiement : identité, coordonnées, informations de facturation, données de transaction (via prestataire sécurisé).
5.3. Finalités:
• Gestion des inscriptions et paiements.
• Gestion des relations avec les participants (emails, téléphone).
• Envoi d’informations et newsletters (via Brevo).
• Statistiques d’audience et amélioration du site.
5.4. Destinataires: Les données sont accessibles uniquement par l’association Rallye Passion et ses prestataires techniques :
• o2switch (hébergement)
• Brevo (emailing)
• Solutions de paiement sécurisées (Stripe/PayPal)
5.5. Conservation:
• 3 ans pour les contacts et newsletters.
• 10 ans pour les données liées à la facturation.
5.6. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité.
Exercice des droits : contact@rallyepassion.com
Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr.

Article 6 – Cookies
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Article 7 – Loi applicable
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